Mentions légales

Prestataire

Martin Adrian Sigg Einsiedlerstrasse 100 8810 Horgen Suisse

Entreprise individuelle IDE : CHE-195.558.666 Non inscrite au registre du commerce

Contact

E-mail : info@etagia.ch

Taxe sur la valeur ajoutée

Le Prestataire n’est actuellement pas assujetti à la TVA. Tous les prix sont des prix finaux, TVA éventuelle comprise.

Responsable du contenu

Martin Adrian Sigg, adresse ci-dessus

Marques et droit d’auteur

« etagia » ainsi que le logo correspondant sont des signes distinctifs du Prestataire. L’ensemble des contenus de ce site web — textes, images, graphiques, conception et code source — est protégé par le droit d’auteur. Toute utilisation en dehors des cas autorisés par la loi requiert le consentement écrit préalable du Prestataire.

Exclusion de responsabilité

Les contenus de ce site web sont élaborés avec soin. Le Prestataire ne garantit toutefois ni leur exactitude, ni leur exhaustivité, ni leur actualité. Les informations ne constituent pas un conseil juridique, fiscal ou comptable.

Les exploitants des sites web externes auxquels il est renvoyé sont seuls responsables de leurs contenus.

Protection des données

Vous trouverez des informations sur le traitement des données personnelles dans la politique de protection des données.

Conditions générales

L’utilisation de la plateforme est régie par les conditions générales.

Droit applicable et for

Le droit suisse est applicable. Le for est à Horgen, canton de Zurich. Les fors impératifs sont réservés.